Autres règlements
Extraits du code du sport
Article A.322-3-1
Article A.322-42 à 47
Code des transports
Article 1.4241-48-13 – 6. Les menues embarcations isolées qui ne sont ni motorisées ni à voile doivent porter de nuit …
Article 4241-60 : Bateaux de plaisance mus exclusivement par la force humaine et bateaux à voile
Arrêté du 10 février 2016 relatif au matériel d’armement et de sécurité des bateaux de plaisances
Article 9 – Article 10 – Annexe 1
Règlement particulier de police de la navigation intérieure Rhône amont entre le pk 185 et le pk 59
Texte complet, articles 3, 11 et 13
Règlement particulier de police de la navigation du lac du Bourget
Version consolidée du 28 avril 2023
Le plan du lac et les espaces réglementés
Règlement de la navigation de plaisance sur le canal de Savières
Version consolidée de Mai 2023